Modèle de contrat de résidence
Produit par
L’USOPAV, la FRAAP et le CIPAC – dont le réseau Arts en Résidence
Aller plus loin
Modèle de contrat de résidence
Élaboré à la demande des professionnels des arts visuels, le contrat de résidence est un outil de travail destiné à faciliter les échanges et encourager les bonnes pratiques.
Ce contrat d’accueil d’artiste-auteur dans le cadre d’une résidence de création, de recherche ou d’expérimentation a été élaboré par l’USOPAV, la FRAAP et le CIPAC – dont le réseau Arts en Résidence – qui le recommandent conjointement. Il a été établi avec l’aide d’un avocat spécialisé.
Ce contrat est également approuvé et recommandé par l’ADAGP et la SAIF.
Il est conforme à la nouvelle circulaire ministérielle du 08/06/2016 relative au soutien d’artistes et d’équipes artistiques dans le cadre de résidences.
